Nouveau Cap
Présentation de la marque Nouveau Cap
Déposée le 17 mars 2017 par MEDEF PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Nouveau Cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Nouveau Cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouveau Cap arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.
MEDEF PACA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35