Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nouveau Cap
MEDEF PACA, Association

Numéro de dépôt :
4346928
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2027
Nouveau Cap de MEDEF PACA

Présentation de la marque Nouveau Cap

Déposée le 17 mars 2017 par MEDEF PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Nouveau Cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est MEDEF PACA, Association domicilié(e) 16 place Général de Gaulle - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDEF PACA, M. MONTEIL Jean-Luc domicilié(e) 16 Place Général de Gaulle - 13001 - MARSEILLE-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Nouveau Cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouveau Cap arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

MEDEF PACA a également déposé les autres marques suivantes : Forum du Numérique - TPE, PME, relevez le défi du digital !


MEDEF PACA, Association - 16 place Général de Gaulle - 13001 - MARSEILLE - France


MEDEF PACA, M. MONTEIL Jean-Luc - 16 Place Général de Gaulle - 13001 - MARSEILLE-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Relations publiques.